Qui remet la taxe quand un client réserve par Booking.com, Expedia ou Airbnb

Presque tous les exploitants qui reçoivent des réservations par Booking.com, Expedia ou Airbnb ont eu la même pensée inconfortable à un moment donné : est-ce que quelqu'un perçoit déjà cette taxe et, si oui, est-ce que je m'apprête à la remettre une deuxième fois ?

La question est légitime. La réponse n'est pas la même pour chaque taxe, elle n'est pas la même pour chaque plateforme, et elle n'est pas la même pour vous que pour l'exploitant d'à côté qui n'est pas inscrit. Ce qui suit, c'est la forme des règles et la question à laquelle vous devez vraiment répondre. Confirmez les détails avec votre comptable avant de produire quoi que ce soit, parce que c'est l'un des rares domaines de la fiscalité canadienne qui a changé de façon importante ces dernières années et qui continue de changer.

D'abord, séparez deux choses que tout le monde mélange

Deux questions différentes sont en jeu et on en discute comme si c'en était une seule.

Première question, commerciale : qui encaisse l'argent du client ? C'est la différence entre les deux modèles d'agence en ligne, et c'est elle qui décide de ce qui entre dans votre compte de banque.

• Dans le modèle où l'établissement encaisse, le client vous paie sur place. La plateforme vous envoie une facture pour sa commission à la fin du mois. Votre folio montre le montant complet, et la commission est une dépense.
• Dans le modèle marchand, la plateforme porte elle-même la carte du client, garde sa commission, et vous verse le net. Votre folio doit quand même montrer le montant complet que le client a payé, avec un paiement inscrit contre lui, sinon votre revenu est sous-évalué exactement du montant de la commission.

Deuxième question, fiscale : qui est le fournisseur aux fins de la taxe, et qui est tenu de facturer, de percevoir et de remettre ? C'est une question de droit, et la réponse ne découle pas automatiquement de qui a touché l'argent.

La plupart des problèmes dans ce domaine viennent de répondre à la deuxième question en regardant la première.

Les trois taxes, répondues séparément

Une nuitée canadienne peut porter trois sortes de taxes distinctes, et chacune a sa propre réponse.

La TPS et la TVH

Si vous êtes inscrit à la TPS/TVH, vous effectuez une fourniture taxable d'hébergement de courte durée et c'est généralement vous qui facturez et qui remettez, peu importe le site web par lequel le client vous a trouvé.

Les règles sur les plateformes entrées en vigueur en 2021 visaient une autre situation : l'hébergement fourni par des personnes qui ne sont pas inscrites. Dans ce cas, c'est généralement la plateforme d'hébergement qui doit percevoir et remettre la TPS/TVH sur la réservation. C'est pour ça que deux exploitants de la même rue peuvent avoir des réponses réellement différentes, et pourquoi la réponse change pour vous le jour où vous devenez inscrit.

L'implication pratique, c'est que « la plateforme s'occupe de la taxe » n'est pas un fait à propos de la plateforme. C'est un fait à propos du fournisseur.

La TVQ et les taxes de vente provinciales

Le Québec a son propre régime d'inscription et ses propres règles pour les exploitants de plateformes, dans le même esprit mais pas identiques. La Colombie-Britannique oblige les plateformes d'hébergement en ligne à percevoir la TVP et, dans les secteurs visés, la taxe municipale et régionale, sur l'hébergement qu'elles vendent.

L'important ici n'est pas la liste. C'est que les réponses provinciales ne suivent pas la réponse fédérale : une décision prise une fois pour la TPS ne règle ni la TVQ ni la TVP.

La taxe sur l'hébergement

C'est celle pour laquelle une plateforme est la plus susceptible de percevoir et de remettre directement, et donc celle où une double remise est la plus probable.

Le Québec est l'exemple le plus clair, parce qu'il écrit la distinction noir sur blanc. Un client qui réserve en direct veut dire que vous facturez votre taux, que vous le percevez et que vous le remettez. Une agence traditionnelle qui acquiert l'hébergement et le refournit au voyageur est un intermédiaire, et un montant fixe par nuitée s'applique, que l'intermédiaire remet. Une plateforme numérique inscrite à la taxe sur l'hébergement perçoit et remet sur les réservations qu'elle traite.

Ailleurs au Canada, les taxes municipales sur l'hébergement et les frais de promotion touristique varient selon la municipalité, et le fait que la plateforme les perçoive ou non varie selon l'entente que cette municipalité a en place. Il n'y a pas de règle nationale à mémoriser ici. Il y a votre municipalité, votre répartition de canaux, et l'entente en vigueur entre les deux.

Les deux façons dont ça tourne mal

La double remise. Vous remettez la taxe sur l'hébergement sur chaque nuit que vous avez vendue, y compris les nuits pour lesquelles la plateforme l'a déjà remise. Personne ne vous la renvoie. C'est un trop-payé discret et permanent, répété à chaque période, et il est le plus probable sur le canal au plus gros volume, parce que c'est là que la plateforme a une entente.

La remise insuffisante. Vous tenez pour acquis que la plateforme s'en est occupée et, pour l'une des trois taxes ou l'un des canaux, elle ne l'a pas fait. Celle-là sort en vérification plutôt que dans votre solde bancaire, ce qui en fait la plus coûteuse des deux.

Les deux échecs ont la même cause profonde. Les livres ont inscrit une nuitée et un total de taxe, sans inscrire d'où venait la réservation ni quelle portion de la taxe relevait de quelqu'un d'autre.

Ce que vos livres doivent pouvoir répondre

Si vous prenez des réservations par plus d'un canal, votre système doit produire quatre choses sans chiffrier.

1. Le revenu par provenance de réservation. Direct, chaque plateforme, chaque agence. Pas comme un rapport que vous assemblez en fin d'année, comme un champ sur la réservation.
2. La taxe gardée par composante. TPS, TVH, TVQ, TVP et taxe sur l'hébergement comme des champs distincts sur l'écriture plutôt qu'un total unique. Un total ne peut pas être redivisé après coup, peu importe ce qu'on vous dit.
3. La taxe sur l'hébergement sur l'hébergement seulement. Pas sur les frais de ménage, pas sur le kayak, pas sur le bois de chauffage, et correctement sur la portion hébergement quand un forfait mélange plusieurs choses dans un seul prix.
4. Un montant de remise ventilé selon qui remet. Le rapport doit pouvoir dire : voici ce que vous devez, voici ce qu'une agence doit, voici ce dont une plateforme s'est déjà occupée. Moins que ça et vous retournez dans le chiffrier, une fois par période, pour toujours.

La quatrième est celle où presque tous les logiciels pour petits établissements échouent, parce qu'elle demande que le système ait modélisé la question de l'intermédiaire au lieu de supposer que chaque réservation est directe.

Le côté commission, tant qu'à y être

Puisque vous êtes en train de vérifier comment les réservations de canaux sont inscrites, le modèle de commission mérite le même traitement. Un canal où l'établissement encaisse et un canal en modèle marchand produisent des folios différents pour la même valeur de réservation.

Les inscrire de la même façon produit l'une de deux erreurs. Ou bien vous courez après un client pour de l'argent qu'une plateforme a déjà encaissé, ou bien vous soldez à zéro un folio que le client doit encore vraiment. Les deux sont visibles pour le client, ce qui est le pire endroit où une erreur comptable puisse se voir.

Vérifiez avant de produire

Les taux, les seuils et les obligations des plateformes dans ce domaine ont changé à répétition et vont changer encore. Les taxes municipales sur l'hébergement sont fixées localement. Ce guide explique une structure, pas votre déclaration. Confirmez votre propre situation auprès de l'ARC, de Revenu Québec si vous exploitez au Québec, et de votre comptable.

Ce qu'aucun d'eux ne peut faire pour vous, c'est reconstruire une année de réservations qui n'ont jamais été inscrites avec leur provenance.

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Dans Cardinal, la provenance est sur la réservation, la taxe est gardée en composantes distinctes sur chaque écriture, la taxe sur l'hébergement n'est jamais remplie qu'à partir d'un frais d'hébergement, et le rapport de remise ventile la taxe sur l'hébergement selon qui la remet vraiment. La commission de canal est modélisée selon qui encaisse l'argent, alors une réservation où l'établissement encaisse et une réservation en modèle marchand produisent chacune le folio qu'elle devrait.